Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site « Nico’s Web Site », www.nicolasullern.net, qui est édité par Nicolas ULLERN.
Dénomination sociale : Nicolas ULLERN
Statut : Auto-entrepreneur
N° Siret : 519 249 890 00020
Responsable de la publication : Nicolas ULLERN
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Hébergement
« Nico’s Web Site » est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Conformément à la loi, Nicolas ULLERN lui a communiqué ses éléments d’identification personnelle.
Accès au site
L’accès à l’url http://www.nicolasullern.net est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
Informations techniques
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Liens hypertextes
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Cookies
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Informations complémentaires concernant l’usage des œuvres présentées.
Loi applicable
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Réclamations
Si vous souhaitez déposer une réclamation sur le contenu de ce site, un commentaire ou un billet, vous pouvez adresser directement un courrier électronique depuis la page Contact.
Malgré tout, la loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à partir de cette page :
http://www.ovh.com/fr/support/documents_legaux/contenu_illicite.cgi
Toutefois, n’oubliez pas
Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :
“Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”